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L'archéologie préventive

Les archéologues réalisent les opérations de fouilles archéologiques prescrites avant les aménagements urbains ou routiers par la direction régionale des affaires culturelles / DRAC Île-de-France (ministère de la Culture & de la Communication).

Le service départemental d'archéologie du Val d'Oise (SDAVO) s'emploie à concilier la préservation du patrimoine et l’aménagement du territoire, en accompagnant les travaux d’infrastructures par l’archéologie préventive et en renseignant les documents d’urbanisme. Par la mise en valeur du patrimoine archéologique, il contribue à l’identité et à l’attractivité du Val d’Oise.

Le SDAVO réalise des études sur l’occupation du territoire depuis la Préhistoire. Il est agréé pour la réalisation des diagnostics ou des fouilles prescrites par l’État avant certains travaux d’aménagement. Il travaille en relation avec le service régional de l’archéologie de la direction régionale des affaires culturelles / DRAC Île-de-France, et différents partenaires institutionnels (Institut national de recherches archéologiques préventives / INRAP, Centre national de la recherche scientifique / CNRS, Universités, etc.), associatifs ou privés.

Un opérateur agréé par l'État

Jouy Forboeufs 2012Voir l'image en grand SDAVO Décapage à la pelle mécaniqueChaque année, les archéologues interviennent sur des sites menacés par des travaux d’aménagement. Procédant par décapage, sondage et fouille, ils mettent au jour différents indices (objets, ossements, traces d’habitation, fossés, sépultures, etc.). Au moyen de plans, notes, photographies et relevés divers, ils précisent la localisation des vestiges et les rapports qui existent eux. L’ensemble fait l’objet d’une synthèse finale dans un rapport scientifique.

Le service départemental d’archéologie aide les aménageurs publics ou privés du Val-d’Oise à évaluer et à intégrer la contrainte archéologique dès la conception de leurs projets.

Pour concilier la sauvegarde du patrimoine enfoui dans le sous-sol et les nécessités de l’aménagement, la réalisation des travaux est en effet soumise à une vérification préalable de la présence éventuelle de vestiges.

Lorsqu'un aménagement est prévu sur un terrain ou un bâtiment à fort potentiel archéologique présumé, le service régional de l’Archéologie, rattaché à la direction régionale des Affaires culturelles / DRAC Île-de-France, prescrit un diagnostic. Le service départemental d’archéologie est l’un des deux opérateurs agréés par le ministère de la Culture & de la Communication avec l’Institut national de recherches en archéologies préventives / INRAP. Il peut intervenir à ce stade sur des sites de toute nature, de la Préhistoire à l’époque contemporaine.

Si le diagnostic révèle l’existence d’un site, la DRAC prescrit une fouille avant sa destruction.

Au terme du diagnostic ou de la fouille, et sauf classement des vestiges au titre des monuments historiques, la contrainte archéologique est levée et les travaux peuvent être réalisés.

Interlocuteurs et mode d'emploi

Le service départemental d'archéologie a pour interlocuteurs :

  • Les communes et les groupements de communes qui projettent un nouvel aménagement sur leur territoire : lotissement, zone d’aménagement concerté, stade, salle polyvalente, etc.
  • Les aménageurs privés.
Votre projet d’aménagement se trouve dans une zone archéologique sensible ?
  • Vous pouvez demander son examen par le service régional de l'archéologie avant de déposer une demande de permis de construire ou le dossier de travaux.
  • En cas de prescription d'un diagnostic archéologique, vous pouvez formuler une demande volontaire de réalisation de diagnostic, avant l'instruction des dossiers réglementaires ou l’engagement des crédits.
Vous recevez une prescription de diagnostic archéologique :
  • Deux opérateurs peuvent intervenir : le Service départemental d’archéologie du Val-d’Oise (SDAVO) ou l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP).
  • Une fois que son projet d’intervention scientifique aura été validé par le service régional de l’archéologie, les modalités de votre collaboration avec l’opérateur choisi seront définies par une convention (délais, organisation, etc.).
Quelles sont les suites du diagnostic ?
  • Si le diagnostic n’a rien révélé ou s’avère suffisant, l’aménageur peut entreprendre ses aménagements.
  • La présence de vestiges peut entraîner une fouille sur tout ou partie de l’emprise du projet pour étudier l’ensemble du site.
  • L’aménageur choisit l'opérateur de la fouille entre le service départemental d’archéologie, l’Inrap ou une société privée agréée.
  • Une modification du projet peut permettre d'éviter la fouille en tout ou partie.
  • Dans le cas, rare, de vestiges exceptionnels, le service régional de l’Archéologie peut proposer à l'aménageur de les intégrer à son projet ou de modifier celui-ci.
Comment mettre en valeur les découvertes ?
  • Les équipes du service départemental d'archéologie sont à votre disposition pour imaginer et mettre en œuvre diverses actions de médiation : exposition, brochure, conférence, etc.

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