L'archéologie préventive

Au Service départemental d'archéologie, le pôle Archéologie préventive réalise des diagnostics et des fouilles archéologiques avant certains travaux d'aménagements, publics ou privés.

Ses missions

  • concilier la préservation du patrimoine et l’aménagement du territoire,
  • accompagner les travaux d’infrastructures par l’archéologie préventive et renseigner les documents d’urbanisme,
  • contribuer à l’identité et à l’attractivité du Val-d’Oise par la mise en valeur du patrimoine archéologique.

Le Service départemental d'archéologie est habilité pour la réalisation des diagnostics et des fouilles prescrites par l’État via le Service régional de l’Archéologie (Direction régionale des affaires culturelles / DRAC Île-de-France). Il peut intervenir sur des sites de toute nature, du Néolithique à l’époque contemporaine.

Il travaille avec différents partenaires, institutionnels (Institut national de recherches archéologiques préventives / INRAP, Centre national de la recherche scientifique / CNRS, universités, etc.), associatifs et privés.

L'aménagement du territoire

Jouy Forboeufs 2012Voir l'image en grand SDAVO Décapage à la pelle mécanique

Pour concilier la sauvegarde du patrimoine enfoui dans le sous-sol et les nécessités de l’aménagement, la réalisation des travaux est soumise à une vérification préalable de la présence éventuelle de vestiges. Il s'agit de la procédure d'archéologie préventive.

Procédant par décapages, sondages et fouilles, les archéologues mettent au jour différents indices (objets, ossements, traces d’habitation, fossés, sépultures, etc.) sur des sites menacés par des travaux d’aménagement. Au moyen de plans, notes, photographies et relevés divers, ils précisent la localisation des vestiges et les rapports qui existent entre eux. A l'issue de la post-fouille, l’ensemble fait l’objet d’une synthèse finale dans un rapport scientifique.

Le Service départemental d'archéologie aide les aménageurs du Val-d’Oise à évaluer et à intégrer la contrainte archéologique dès la conception de leurs projets. Il a pour interlocuteurs :

  • Les aménageurs publics : les communes et les groupements de communes qui projettent un nouvel aménagement sur leur territoire (lotissement, zone d’aménagement concerté, stade, salle polyvalente, etc.).
  • Les aménageurs privés.

Mode d'emploi

Votre projet d’aménagement se trouve dans une zone archéologique sensible ?

Vous recevez une prescription de diagnostic archéologique :

Lorsqu'un aménagement est prévu sur un terrain ou un bâtiment à fort potentiel archéologique présumé, le Service régional de l’Archéologie prescrit un diagnostic.

  • En Val-d'Oise, deux opérateurs peuvent intervenir : le Service départemental d’archéologie du Val-d’Oise (SDAVO) ou l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap).
  • Une fois que son projet d’intervention scientifique aura été validé par le Service régional de l’archéologie, les modalités de votre collaboration avec l’opérateur choisi seront définies par une convention (délais, organisation, etc.).
  • Le diagnostic donne lieu à un rapport de l'opérateur, analysé par le Service régional de l'archéologie.
Quelles sont les suites du diagnostic ?
  • Si le diagnostic est négatif ou suffisant : l’aménageur peut entreprendre ses aménagements.
  • Si le diagnostic révèle des vestiges :

− une fouille peut être menée sur tout ou partie de l’emprise du projet pour étudier l’ensemble du site avant sa destruction. L’aménageur choisit l'opérateur de la fouille : le service départemental d’archéologie du Val d'Oise, l’Inrap ou une société privée agréée.

− une modification du projet peut permettre d'éviter la fouille en tout ou partie.

− dans le cas rare de vestiges exceptionnels, le Service régional de l’archéologie peut proposer à l'aménageur de les intégrer à son projet ou de modifier celui-ci.

Au terme de la fouille, et sauf classement des vestiges au titre des Monuments Historiques, la contrainte archéologique est levée et les travaux peuvent être réalisés.

Comment mettre en valeur les découvertes ?
  • Le Service départemental d'archéologie est à votre disposition pour imaginer et mettre en œuvre diverses actions de médiation : exposition, brochure, conférence, etc.