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Liste des concours aux associations et fondations

Conformément au décret n° 2006-887 du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions versées par le Département aux associations de droit français et aux fondations reconnues d'utilité publique, le Conseil départemental du Val d'Oise publie la liste des concours apportés sous forme numéraire ou consentie sous forme de prêt, de garantie ou d'avantages en nature aux organismes concernés.

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